MENTIONS LÉGALES
EDITEUR
Le site www.cartouche-reycla.fr est édité par la société Cartouche recycl@, entreprise individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 792 112 302 , dont le siège social est situé au 28 rue de la concorde 31000 Toulouse.
Téléphone: 09.80.89.67.56
Courriel: cartouche.recycla@yahoo.fr
Cliquez ici pour en savoir plus sur nous.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site www.cartouche-recycla.fr est la gérante du magasin.
Le responsable éditorial du site www.cartouche-recycl@.fr est la gérante du magasin.
HEBERGEUR
Le site www.cartouche-recycla.fr est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, dont le siège social est situé au 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site Cartouche Recycl@, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Cartouche Recycl@ ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Cartouche Recycl@ ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LOI INFORMATIQUE ET VIE PRIVEE
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Cartouche Recycl@.
Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale : 28 rue de la concorde 31000 Toulouse
- par courrier électronique : cartouche.recycla@yahoo.fr
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Cartouche Recyl@ s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique. Le site www.cartouche-recycla.fr utilise l'outil statistique WIX, aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques. Le site utilise également un cookie.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Cliquez ici pour en savoir plus sur les conditions générales de vente.
COOKIES
Cliquez ici pour en savoir plus sur les cookies.